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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole
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PROVENCE-SILVACANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE-SILVACANE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole), Le Grand Pont, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON.

Numéro de dépôt :
1168509
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
PROVENCE-SILVACANE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES \

Présentation de la marque PROVENCE-SILVACANE

Déposée le 13 avril 1981 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « PROVENCE-SILVACANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole), Le Grand Pont, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque PROVENCE-SILVACANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PROVENCE-SILVACANE est expirée depuis le 13 avril 1991.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE SILVACANE , CROQ FRUITS , LES VERGERS ST JOSEPH


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES "PROVENCE SILVACANE" (Coopérative agricole), Le Grand Pont, 13640 LA ROQUE D'ANTHERON. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Fruits et légumes conservés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.