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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP '
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CROQ FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ FRUITS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
98754833
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque CROQ FRUITS

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP ' domicilié(e) Place de la Gare - 07370 - SARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 272 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CROQ FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ FRUITS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP ' a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE SILVACANE , LES VERGERS ST JOSEPH , PROVENCE-SILVACANE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FRUITS ET LEGUMES ' RHODA-COOP ', Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Place de la Gare - 07370 - SARRAS - France - SIREN 776272429


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482519 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482520 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387954 - Publication au BOPI 2008-10-22

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695942 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16

Fruits conservés, séchés et cuits. Fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.