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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM
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Fromage de clon
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fromage de clon
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM, SCAF

Numéro de dépôt :
3393793
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/11/2025
Fromage de clon de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM

Présentation de la marque Fromage de clon

Déposée le 25 novembre 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Fromage de clon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM domicilié(e) RUE DE LA FRUITIERE - 01250 - DROM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 170 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAF DE DROM, MR ERIC BONNET domicilié(e) RUE DE LA FRUITIERE - 01250 - DROM - France.

La marque Fromage de clon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fromage de clon arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM a également déposé les autres marques suivantes : LE BERCEAU DU COMTE – 1273 DESERVILLERS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM, SCAF - RUE DE LA FRUITIERE - 01250 - DROM - France - SIREN 301170148


SCAF DE DROM, MR ERIC BONNET - RUE DE LA FRUITIERE - 01250 - DROM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement avec limitation le 3 août 2015 n°2594545 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-08-03

Produits de l'imprimerie. Produit laitier.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.