Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAM TURBO
"Société coopérative Agricole de et à Marchovelette" une "société coopérative" de droit belge

Numéro de dépôt :
1448106
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998

Présentation de la marque SCAM TURBO

Déposée le 3 février 1988 par Société coopérative Agricole de et à Marchovelette" une "société coopérative de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAM TURBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Société coopérative Agricole de et à Marchovelette" une "société coopérative" de droit belge, domicilié(e) rue de Franc-Warêt 25, Fernelmont (Marchovelette) (BELGIQUE). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SCAM TURBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAM TURBO est expirée depuis le 3 février 1998.


"Société coopérative Agricole de et à Marchovelette" une "société coopérative" de droit belge - rue de Franc-Warêt 25, Fernelmont (Marchovelette) (BELGIQUE). - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

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