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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.)

Numéro de dépôt :
1299488
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2005
Marque en couleurs, figurative de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D\'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1985 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.), domicilié(e) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES (dossier no 2044049) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2044049) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299488.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2005.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , DOMAINE de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) - Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES (dossier no 2044049) - France


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2044049) - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 1995 n°2044049 - Publication au BOPI 1995-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277636 - Publication au BOPI 1999-05-19

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques;vins; pineau, cognac.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.