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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE
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GUY DE FOUQUEBRUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUY DE FOUQUEBRUNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON

Numéro de dépôt :
92416685
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque GUY DE FOUQUEBRUNE

Déposée le 17 avril 1992 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUY DE FOUQUEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON, domicilié(e) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK - France.

La marque GUY DE FOUQUEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUY DE FOUQUEBRUNE est expirée depuis le 17 avril 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , DOMAINE de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON - Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France


CABINET MAREK - France


Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277636 - Publication au BOPI 1999-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux