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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE
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DOMAINE DE DIDONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE DIDONNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1634648
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE DIDONNE

Déposée le 14 décembre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE DIDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque DOMAINE DE DIDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DIDONNE est expirée depuis le 14 décembre 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , DOMAINE de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable) - Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Pâtisserie et confiserie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment: vins, pineaux, cognacs et liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.