Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAU DE DIDONNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1565168
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque COTEAU DE DIDONNE

Déposée le 7 décembre 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTEAU DE DIDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) Lieu-dit "Roussillon", , 17120 COZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque COTEAU DE DIDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAU DE DIDONNE est expirée depuis le 7 décembre 1999.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , DOMAINE de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable) - Lieu-dit "Roussillon", , 17120 COZES - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Restauration, ravitaillement, cantines, cafés-restaurants, cafetérias, hôtellerie, hébergement, clubs de vacances, exploitation de terrains de camping et de piscines, maisons de repos, maisons de convalescence, maisons de retraite, centres de soins, salons de beauté, salons de coiffures;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs;travaux du génie (pas pour la construction);forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole;location de linge, de vêtements et de literie; organisation de foires et d'expositions