SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable)
Numéro de dépôt :
1634650
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE DIDONNE
Déposée le 14 décembre 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHATEAU DE DIDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.
La marque CHATEAU DE DIDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S.) (Société Coopérative Agricole à capital variable) - Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France
MAREK - France
Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277636 - Publication au BOPI 1999-05-19
Pâtisserie et confiserie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment: vins, pineaux, cognacs et liqueurs
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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