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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE
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BERNARD PALISSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD PALISSY
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT DE STOKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (S.C.A.) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES

Numéro de dépôt :
1264854
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
27/02/1994

Présentation de la marque BERNARD PALISSY

Déposée le 27 février 1984 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « BERNARD PALISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT DE STOKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (S.C.A.) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAIN Gérard. - France.

La marque BERNARD PALISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD PALISSY est expirée depuis le 27 février 1994.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , DOMAINE de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT DE STOKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (S.C.A.) Lieu-dit "Roussillon", 17120 COZES - France


ALLAIN Gérard. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Vins, Spiritueux et Liqueurs.