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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES
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LA CITE
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

LA CITE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES

Numéro de dépôt :
1652810
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
25/01/2011

Présentation de la marque LA CITE

Déposée le 25 janvier 1991 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES, domicilié(e) 11800 TREBES - France.

La marque LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CITE est expirée depuis le 25 janvier 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOL BIORSOL , BIOHUMUS , BIOR , BIOVALOR , DISTILLERIE CAP'SUD , COMPOST M+


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION DE LA REGION DE TREBES - 11800 TREBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Demande de renouvellement le 11 mai 2001 n°2198156 - Publication au BOPI 2001-05-11

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