BIOSOL BIORSOL
Présentation de la marque BIOSOL BIORSOL
Déposée le 17 avril 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOSOL BIORSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOSOL BIORSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSOL BIORSOL est expirée depuis le 17 avril 2007.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1997 n°2088550 - Publication au BOPI 1997-04-16
Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273454 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249984 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription - Renonciation partielle n°24727 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°24727 - Publication au BOPI