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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT
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BIOHUMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOHUMUS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT

Numéro de dépôt :
1404602
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1997

Présentation de la marque BIOHUMUS

Déposée le 17 avril 1987 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOHUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT, domicilié(e) "LES VIGNERONS", 34530 MONTAGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque BIOHUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOHUMUS est expirée depuis le 17 avril 1997.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOL BIORSOL , BIOR , LA CITE , BIOVALOR , DISTILLERIE CAP'SUD , COMPOST M+


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT - "LES VIGNERONS", 34530 MONTAGNAC. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Engrais pour les terres, engrais et amendement organique pour terre, engrais.