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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX
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VAL CONTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL CONTIS
SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX

Numéro de dépôt :
3269456
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/01/2014
VAL CONTIS de SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX

Présentation de la marque VAL CONTIS

Déposée le 26 janvier 2004 par la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « VAL CONTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX domicilié(e) RN 86,30330 CONNAUX - 30330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 869 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX domicilié(e) RN 86,30330 CONNAUX - 30330 - France.

La marque VAL CONTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL CONTIS est expirée depuis le 26 janvier 2014.


SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX - RN 86,30330 CONNAUX - 30330 - France - SIREN 775869910


SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE DE CONNAUX - RN 86,30330 CONNAUX - 30330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vins d'appellation d'origine.