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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX
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DOMAINE LES HAUTS DE SERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES HAUTS DE SERRES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX

Numéro de dépôt :
3273009
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/02/2014
DOMAINE LES HAUTS DE SERRES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX

Présentation de la marque DOMAINE LES HAUTS DE SERRES

Déposée le 11 février 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE LES HAUTS DE SERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX domicilié(e) QUARTIER DE LA GARE,84480 BONNIEUX - 84480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 208 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX domicilié(e) QUARTIER DE LA GARE,84480 BONNIEUX - 84480 - France.

La marque DOMAINE LES HAUTS DE SERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES HAUTS DE SERRES est expirée depuis le 11 février 2014.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX - QUARTIER DE LA GARE,84480 BONNIEUX - 84480 - France - SIREN 783208762


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE BONNIEUX - QUARTIER DE LA GARE,84480 BONNIEUX - 84480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée.