Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOME BRESSANE
Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES, Société Civile, 01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTES.

Numéro de dépôt :
1184684
Date de dépôt :
06/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TOME BRESSANE de Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES

Présentation de la marque TOME BRESSANE

Déposée le 6 octobre 1981 par la société Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOME BRESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOME BRESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES a également déposé les autres marques suivantes : TOME DE BRESSE


Société Coopérative Agricole de Beurrerie de SAINT-TRIVIER de COURTES, Société Civile, 01560 SAINT-TRIVIER-DE-COURTES. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41679 - Publication au BOPI 1982-12

Un fromage de type tome.