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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN
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CHAMBERAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMBERAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN

Numéro de dépôt :
3069967
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque CHAMBERAN

Déposée le 30 novembre 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN domicilié(e) UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS, ROUTE DE DIE, 26340 VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PELISSIER - France.

La marque CHAMBERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBERAN est expirée depuis le 30 novembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CESAR


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN - UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS, ROUTE DE DIE, 26340 VERCHENY - France - SIREN 301169785


Monsieur PELISSIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vins AOC Clairette de Die Vins AOC Crémant de Die Vins AOC Coteaux de Die.