Marque enregistrée - Marque en non vigueur

.CHAMBERAN.
Société Coopérative Agricole d'Exploitation en Commun: UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS Siège social: Place de l'Eglise, VERCHENY, 26340 SAILLANS.

Numéro de dépôt :
1376026
Date de dépôt :
13/10/1986
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
13/10/1996

Présentation de la marque .CHAMBERAN.

Déposée le 13 octobre 1986 par Société Coopérative Agricole d'Exploitation en Commun: UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS Siège social: Place de l'Eglise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « .CHAMBERAN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole d'Exploitation en Commun: UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS Siège social: Place de l'Eglise, VERCHENY, 26340 SAILLANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Son président: Monsieur GUILHOT François - France.

La marque .CHAMBERAN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .CHAMBERAN. est expirée depuis le 13 octobre 1996.


Société Coopérative Agricole d'Exploitation en Commun: UNION DES JEUNES VITICULTEURS RECOLTANTS Siège social: Place de l'Eglise, VERCHENY, 26340 SAILLANS. - France


Son président: Monsieur GUILHOT François - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vin "CLAIRETTE DE DIE" Appellation Controlée.