Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE MARGUERITE D ELLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE-et-VIRE -

Numéro de dépôt :
1120270
Date de dépôt :
11/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Lô

Présentation de la marque SAINTE MARGUERITE D ELLE

Déposée le 11 juillet 1979 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE-et-VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Lô), la marque française « SAINTE MARGUERITE D ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE-et-VIRE - domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE. - France.

La marque SAINTE MARGUERITE D ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAINTE MARGUERITE D ELLE est expirée depuis le 11 juillet 1989.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE-et-VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , BARON NOIR , SAINTE MARGUERITE D'ELLE , POMACEO , LE DRAKKAR , LA SINNELIERE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE-et-VIRE - - 50890 CONDE-sur-VIRE. - France


FRANCOISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Produits laitiers, confiseries, pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.