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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE
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POMELINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMELINE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, SCA

Numéro de dépôt :
3529434
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2027
POMELINE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'ELLE ET VIRE

Présentation de la marque POMELINE

Déposée le 8 octobre 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE domicilié(e) ROUTE DE GIÉVILLE, BP 2 - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque POMELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMELINE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , BARON NOIR , SAINTE MARGUERITE D'ELLE , POMACEO , LE DRAKKAR , LA SINNELIERE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, SCA - ROUTE DE GIÉVILLE, BP 2 - 50890 - CONDÉ-SUR-VIRE - France - SIREN 775610900


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662016 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes cosmétiques pour la peau destinées à réhydrater, à prévenir le vieillissement cutané, à prévenir les rides, à maquiller ; crèmes de fond de teint, masques de beauté, préparations solaires tannantes, préparations solaires bronzantes, préparations solaires auto bronzantes, laits nettoyants, savons, parfums, huiles essentielles, préparations de soins corporels et de soin des cheveux, produits de bain et de corps, sels de bains, gels de bains, gels douche ; tous ces produits étant à base de pommes, notamment à cidre, ou d'extraits de pomme, ou de cidre, ou de vinaigre de cidre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits diététiques, compléments et suppléments alimentaires, à usage médical, contenant de la pomme, ou des extraits de pomme, ou du cidre, ou du vinaigre de cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits diététiques, compléments et suppléments alimentaires, non à usage médical, contenant de la pomme, ou des extraits de pomme, ou du cidre, ou du vinaigre de cidre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure, soins du visage et de la peau, massages, services de régimes et de cures diététiques, balnéothérapie, soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de hammams, l'ensemble de ces services faisant usage de produits à base de pommes, notamment à cidre, ou de cidre ou de vinaigre de cidre.