Marque expirée - Marque en non vigueur

POMACEO D'ELLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3426799
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/05/2016
POMACEO D\'ELLE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque POMACEO D'ELLE

Déposée le 3 mai 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « POMACEO D'ELLE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) Route de Gieville, BP 2,50890 CONDE SUR VIRE - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMACEO D'ELLE est expirée depuis le 3 mai 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , BARON NOIR , SAINTE MARGUERITE D'ELLE , POMACEO , LE DRAKKAR , LA SINNELIERE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - Route de Gieville, BP 2,50890 CONDE SUR VIRE - 50890 - France - SIREN 775610900


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Crèmes cosmétiques pour la peau destinées à réhydrater, prévenir le vieillissement cutané, prévenir les rides, maquiller, crèmes de fond de teint, masques de beauté, préparations solaires tannantes, solaires bronzantes, solaires auto bronzantes, laits nettoyants, savons, parfums, huiles essentielles, préparations de soins corporels et de soin des cheveux, produits de bain et de corps, sels de bains, gels de bains, gels douche, dentifrices, tous ces produits étant à base de pommes, notamment à cidre, ou d'extraits de pomme, ou de cidre, ou de vinaigre de cidre.

Produits diététiques, compléments et suppléments alimentaires, non à usage médical, contenant de la pomme, ou des extraits de pomme, ou du cidre, ou du vinaigre de cidre.

Activités sportives.

Soins d'hygiène et de beauté pour être humains, salons de beauté, salons de coiffure, soins du visage et de la peau, massages, service de régimes et de cures diététiques, balnéothérapie, soins d'hygiène et de beauté avec mise à disposition de hamman, l'ensemble de ces services faisant usage de produits à base de pommes, notamment à cidre, ou de cidre ou de vinaigre de cidre.