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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE
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LA SINNELIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SINNELIERE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
15062
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA SINNELIERE

Déposée le 3 juillet 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SINNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER. - France.

La marque LA SINNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA SINNELIERE est expirée depuis le 3 juillet 1991.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , BARON NOIR , SAINTE MARGUERITE D'ELLE , POMACEO , LE DRAKKAR , PERE CABARET


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE (Société Coopérative Agricole) - 50890 CONDE-sur-VIRE. - France


LEMONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Vins - Spiritueux et liqueurs, viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudres pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.