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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE
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BARON NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON NOIR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1539581
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
26/06/2019
BARON NOIR de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'ELLE ET VIRE

Présentation de la marque BARON NOIR

Déposée le 26 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « BARON NOIR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE domicilié(e) Route de Gieville - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON NOIR est expirée depuis le 26 juin 2019.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , SAINTE MARGUERITE D'ELLE , POMACEO , LE DRAKKAR , LA SINNELIERE , PERE CABARET


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE ET VIRE, Société coopérative agricole à capital variable - Route de Gieville - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 775610900


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2146850 - Publication au BOPI 1999-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405500 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 6 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°538882 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Jus de fruits et notamment jus de pommes, cidres, poirés. Boissons alcoolisées à base de cidre et/ou de poiré, apéritifs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.