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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE
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POMESTEROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMESTEROL
Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3031541
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010

Présentation de la marque POMESTEROL

Déposée le 26 mai 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMESTEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE domicilié(e) 50890 CONDE SUR VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE - France.

La marque POMESTEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMESTEROL est expirée depuis le 26 mai 2010.

Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMOPHENOL , (Marque figurative) , ELVOR , LACTAVOR , DIETIPOM , POMUM , LAIT NEIGE , POMELITE , POMELINE , MARIGNY


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Société Coopérative Agricole - 50890 CONDE SUR VIRE - France - SIREN 775610900


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

. Produits pharmaceutiques, vétérinaires substances diététiques à usage médical aliments pour bébés.. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.. Jus de fruits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.