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Marques déposées par Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire

Numéro de dépôt :
949213
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1976 par Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire, domicilié(e) Condé-sur-Vire (Manche). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949213.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire a également déposé les autres marques suivantes : POMOPHENOL , POMESTEROL , ELVOR , LACTAVOR , DIETIPOM , POMUM , LAIT NEIGE , POMELITE , POMELINE , MARIGNY


Société Coopérative Agricole d'Elle-et-Vire - Condé-sur-Vire (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, chocolat, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.