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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE
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LA SINNELIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SINNELIERE
Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE

Numéro de dépôt :
1676064
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque LA SINNELIERE

Déposée le 2 juillet 1991 par la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SINNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE domicilié(e) Société Coopérative Agricole, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2201162) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 610 900 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole domicilié(e) (dossier no 2201162) - France.

La marque LA SINNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SINNELIERE est expirée depuis le 2 juillet 2011.

Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMOPHENOL , POMESTEROL , (Marque figurative) , ELVOR , LACTAVOR , DIETIPOM , POMUM , LAIT NEIGE , POMELITE , POMELINE


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE - Société Coopérative Agricole, 50890 CONDE SUR VIRE (dossier no 2201162) - France - SIREN 775610900


Société Coopérative Agricole - (dossier no 2201162) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2001 n°2201162 - Publication au BOPI 2001-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins, spiritueux et liqueurs, viande, poissons, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;poudres pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.