Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE
/
GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE
Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94546408
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE

Déposée le 24 novembre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Direction Juridique, R. LEMONNIER - France.

La marque GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBUS LE PETILLANT DE LA FETE est expirée depuis le 24 novembre 2004.

Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE a également déposé les autres marques suivantes : POMOPHENOL , POMESTEROL , (Marque figurative) , ELVOR , LACTAVOR , DIETIPOM , POMUM , LAIT NEIGE , POMELITE , POMELINE


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Société Coopérative Agricole - 50890 CONDE-sur-VIRE - France


Société Coopérative Agricole d'ELLE et VIRE Direction Juridique, R. LEMONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Boissons de fruits et jus de fruits Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.