Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4170547
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2025

Présentation de la marque OSCAR

Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE domicilié(e) 2398 boulevard de l'Océan - 40300 - LABATUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 081 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170547.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE KIWI, BE HAPPY! , POM D'AMOU , Kiwaï , FTK


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE, société coopérative agricole - 2398 boulevard de l'Océan - 40300 - LABATUT - France - SIREN 782081319


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits et légumes frais.