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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'Amou et des Producteurs de Kiwifruits de France
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OSCAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSCAR
Société Coopérative Agricole d'Amou et des Producteurs de Kiwifruits de France, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1655071
Date de dépôt :
11/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 11 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'Amou et des Producteurs de Kiwifruits de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'Amou et des Producteurs de Kiwifruits de France domicilié(e) 2398 boulevard de l'océan - 40300 - LABATUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 081 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 11 avril 2021.


Société Coopérative Agricole d'Amou et des Producteurs de Kiwifruits de France, Société coopérative agricole - 2398 boulevard de l'océan - 40300 - LABATUT - France - SIREN 782081319


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191534 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 22 mars 2004 - Concession de licence n°389260 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 26 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°469459 - Publication au BOPI 2008-02-26

Inscription le 28 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205367 - Publication au BOPI 1996-08-28

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465131 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Fruits et légumes conservés, surgelés, congelés, séchés et cuits;gelées, confitures. Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.