LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ABATTAGE DE VIANDES DU CENTRE "S.O.C.A.V.I.A.C.", société coopérative agricole, régie par la loi du 17 septembre 1947 modifiée par la loi du 27 juin 1972 à VILLEFRANCHE D'ALLIER (Allier).

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS

Déposée le 8 décembre 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ABATTAGE DE VIANDES DU CENTRE "S.O.C.A.V.I.A.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ABATTAGE DE VIANDES DU CENTRE "S.O.C.A.V.I.A.C." - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS est expirée depuis le 8 décembre 1991.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ABATTAGE DE VIANDES DU CENTRE "S.O.C.A.V.I.A.C." a également déposé les autres marques suivantes : CHAFREX