Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS
Société Coopérative Agricole d'Abattage de Viandes du Centre Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1338060
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS de Société Coopérative Agricole d\'Abattage de Viandes du Centre

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS

Déposée le 24 juin 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'Abattage de Viandes du Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole d'Abattage de Viandes du Centre domicilié(e) “ Les chaumas ”,03430 VILLEFRANCHE D'ALLIER (dossier no 2286292) - 03430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 450 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS (dossier no 2286292) - 75009 - France.

La marque LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ELEVEURS DU BOURDONNAIS est expirée depuis le 24 juin 2015.


Société Coopérative Agricole d'Abattage de Viandes du Centre Société coopérative agricole - “ Les chaumas ”,03430 VILLEFRANCHE D'ALLIER (dossier no 2286292) - 03430 - France - SIREN 916450174


Cabinet VITTOZ - 9 rue Scribe,75009 PARIS (dossier no 2286292) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286292 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation n°2048833 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription - Transmission de propriété n°27850 - Publication au BOPI

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