COFRUID'OC
Présentation de la marque COFRUID'OC
Déposée le 10 juin 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COFRUID'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COFRUID'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COFRUID'OC est expirée depuis le 10 juin 2022.
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217142 - Publication au BOPI 2002-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496783 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13