Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVIDENCE AGRICOLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3073051
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010
PROVIDENCE AGRICOLE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque PROVIDENCE AGRICOLE

Déposée le 26 décembre 2000 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVIDENCE AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque PROVIDENCE AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVIDENCE AGRICOLE est expirée depuis le 26 décembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CONQUETE PARTAGEE , Champagne Céréales, l'entreprise de la terre , ARTERRE , , OPTIDATE , CEREALICUBES , AFFERIO , Mieux vivre de la terre , S3P


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable) - 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS - France - SIREN 302715966


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.