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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES
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Permettre à chacun de mieux vivre de la terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Permettre à chacun de mieux vivre de la terre
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3790815
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2020
Permettre à chacun de mieux vivre de la terre de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES

Présentation de la marque Permettre à chacun de mieux vivre de la terre

Déposée le 15 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Permettre à chacun de mieux vivre de la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Permettre à chacun de mieux vivre de la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permettre à chacun de mieux vivre de la terre est expirée depuis le 15 décembre 2020.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CONQUETE PARTAGEE , Champagne Céréales, l'entreprise de la terre , ARTERRE , , OPTIDATE , CEREALICUBES , AFFERIO , Mieux vivre de la terre , S3P


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES, Société Coopérative Agricole - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 302715966


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.