Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPAFER
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
93491872
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013

Présentation de la marque CHAMPAFER

Déposée le 12 novembre 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES domicilié(e) 2, rue Clément Ader,51000 REIMS (dossier no 2250970) - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2250970) - 75116 - France.

La marque CHAMPAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPAFER est expirée depuis le 13 octobre 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CONQUETE PARTAGEE , Champagne Céréales, l'entreprise de la terre , ARTERRE , , OPTIDATE , CEREALICUBES , AFFERIO , Mieux vivre de la terre , S3P


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES Société coopérative agricole à capital variable - 2, rue Clément Ader,51000 REIMS (dossier no 2250970) - 51000 - France - SIREN 302715966


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2250970) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2003 n°2250970 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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