Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREALICUBES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1632044
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque CEREALICUBES

Déposée le 7 décembre 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREALICUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2185253) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2185253) - France.

La marque CEREALICUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREALICUBES est expirée depuis le 7 décembre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CONQUETE PARTAGEE , Champagne Céréales, l'entreprise de la terre , ARTERRE , , OPTIDATE , AFFERIO , Mieux vivre de la terre , S3P ,


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CHAMPAGNE CEREALES (société coopérative agricole à capital variable) - 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2185253) - France - SIREN 302715966


CABINET MALEMONT - (dossier no 2185253) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185253 - Publication au BOPI 2000-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement de dénomination n°231665 - Publication au BOPI 1997-01-27

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