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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA
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Chantecôtes AU COEUR DES CÔTES DU RHÔNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chantecôtes AU COEUR DES CÔTES DU RHÔNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97693972
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2017

Présentation de la marque Chantecôtes AU COEUR DES CÔTES DU RHÔNE

Déposée le 2 septembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chantecôtes AU COEUR DES CÔTES DU RHÔNE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA domicilié(e) Rue Jean Jaurès,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES (dossier no 2348608) - 84290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2348608) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chantecôtes AU COEUR DES CÔTES DU RHÔNE est expirée depuis le 2 septembre 2017.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA a également déposé les autres marques suivantes : CECILIA


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CECILIA Société Coopérative Agricole - Rue Jean Jaurès,84290 SAINTE CECILE LES VIGNES (dossier no 2348608) - 84290 - France - SIREN 783248560


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2348608) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2007 n°2348608 - Publication au BOPI 2007-08-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits ou de légumes, à base de plantes, sirops, boissons concentrées et plus généralement toute préparation destinée à la réalisation de boissons. Vins d'appellation d'origine contrôlée, Côtes-du-Rhône, eau-de-vie de marc des Côtes-du-Rhône, eau-de-vie des Côtes-du-Rhône. Transformation de produits agricoles d'autrui, vinification, distillation, pressage de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.