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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT
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DUC DE NAVARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE NAVARRE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT

Numéro de dépôt :
96649750
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque DUC DE NAVARRE

Déposée le 4 novembre 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT domicilié(e) LES PEYRIERES, 33790 LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT - France.

La marque DUC DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE NAVARRE est expirée depuis le 4 novembre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT a également déposé les autres marques suivantes : Cousu-Main , CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM , LEGENDE DE CAVE DE TURCKHEIM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT - LES PEYRIERES, 33790 LANDERROUAT - France - SIREN 781913785


Société Coopérative Agricole CAVE VINICOLE DE LANDERROUAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée