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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM
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Cousu-Main
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cousu-Main
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM

Numéro de dépôt :
4467797
Date de dépôt :
09/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2028
Cousu-Main de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM

Présentation de la marque Cousu-Main

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cousu-Main » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM domicilié(e) 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Cousu-Main a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cousu-Main arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM a également déposé les autres marques suivantes : CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM , LEGENDE DE CAVE DE TURCKHEIM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM - 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France


Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 3 janvier 2019 - Retrait partiel n°744355 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, et plus généralement vins et crémant d'Alsace.