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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM
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CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3664082
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029
CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM

Présentation de la marque CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM domicilié(e) 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 981 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFIDENCE DE CAVE DE TURCKHEIM arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM a également déposé les autres marques suivantes : Cousu-Main , DUC DE NAVARRE , LEGENDE DE CAVE DE TURCKHEIM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE VINICOLE DE TURCKHEIM, Société coopérative agricole - 16 rue des Tuileries - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 778981613


CABINET NUSS, Mme DIETRICH-SCHNELL Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 4 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781726 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2736985 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine “ Alsace ou vin d'Alsace ”, “ Alsace Grand Cru ”, “ Crémant d'Alsace ” ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.