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Marques déposées par Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons
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Marquis de Fonseguille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marquis de Fonseguille
Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons

Numéro de dépôt :
95565072
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque Marquis de Fonseguille

Déposée le 27 mars 1995 par Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marquis de Fonseguille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons, domicilié(e) 84190 VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole représentée par M. Didier GEAY, Président - France.

La marque Marquis de Fonseguille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Fonseguille est expirée depuis le 27 mars 2005.

Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABARETTE , Seigneur de Fontimple , Les Vins du Troubadour S.C.A. , DOMAINE DE FAUCON , DOMAINE DE BARBIN , Trésor des Vignes , Privilège des Vignerons , DOMAINE DE BEAUMONT , Les Bois du Poête , Nectar du Terroir


Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons - 84190 VACQUEYRAS - France


Société Coopérative Agricole représentée par M. Didier GEAY, Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)