Les Vins du Troubadour S.C.A.
Présentation de la marque Les Vins du Troubadour S.C.A.
Déposée le 27 mars 1995 par Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vins du Troubadour S.C.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Vins du Troubadour S.C.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vins du Troubadour S.C.A. est expirée depuis le 27 mars 2005.
Société Coopérative Agricole Cave des Vignerons a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18