DOMAINE DE CABARETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE CABARETTE
Déposée le 31 octobre 1995 par la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE CABARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABARETTE est expirée depuis le 31 octobre 2005.
Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49