DOMAINE DE CABARETTE

Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS

Présentation de la marque DOMAINE DE CABARETTE

Déposée le 31 octobre 1995 par la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CABARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) Rue Marceau, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 763 056 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque DOMAINE DE CABARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABARETTE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

Société Coopérative Agricole CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Marquis de Fonseguille , Seigneur de Fontimple , Les Vins du Troubadour S.C.A. , DOMAINE DE FAUCON , DOMAINE DE BARBIN , Trésor des Vignes , Privilège des Vignerons , DOMAINE DE BEAUMONT , Les Bois du Poête , Nectar du Terroir