PETITS ECARTS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY, Société coopérative agricole

Présentation de la marque PETITS ECARTS

Déposée le 16 août 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PETITS ECARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY domicilié(e) LES VIGNES DE LA CROIX - 71390 - BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 554 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 69 AVENUE Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque PETITS ECARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS ECARTS arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANZIKS , L'Apéritif Flottant , BUISSONNIER , 228 , ECOLE BUISSONNIERE , 216 , Les Buis , SENTIERS DE TRAVERSE