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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY
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Les Buis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Buis
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98727376
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2028

Présentation de la marque Les Buis

Déposée le 9 avril 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Buis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY domicilié(e) LES VIGNES DE LA CROIX - 71390 - BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 554 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Les Buis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Les Buis arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANZIKS , L'Apéritif Flottant , PETITS ECARTS , BUISSONNIER , 228 , ECOLE BUISSONNIERE , 216 , SENTIERS DE TRAVERSE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY, Société coopérative agricole - LES VIGNES DE LA CROIX - 71390 - BUXY - France - SIREN 778554881


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367255 - Publication au BOPI 2008-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 28 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592484 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-28

Inscription le 25 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595560 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2018 n°2670358 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).