ECOLE BUISSONNIERE
Présentation de la marque ECOLE BUISSONNIERE
Déposée le 16 août 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOLE BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOLE BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOLE BUISSONNIERE arrivera à expiration en date du 16 août 2027.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655443 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24