BUISSONNIER
Présentation de la marque BUISSONNIER
Déposée le 1 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BUISSONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUISSONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUISSONNIER arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727065 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01