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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY
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228
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

228
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3124742
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2021
228 de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY

Présentation de la marque 228

Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 228 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY domicilié(e) Les Vignes de la Croix - 71390 - BUXY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 554 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque 228 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 228 est expirée depuis le 8 octobre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANZIKS , L'Apéritif Flottant , PETITS ECARTS , BUISSONNIER , ECOLE BUISSONNIERE , 216 , Les Buis , SENTIERS DE TRAVERSE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DES VIGNERONS DE BUXY, Société Coopérative Agricole - Les Vignes de la Croix - 71390 - BUXY - France - SIREN 778554881


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482389 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-18

Vins.