Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIRS DE PERSONNALITES
Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3667515
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2019
TERROIRS DE PERSONNALITES de Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix

Présentation de la marque TERROIRS DE PERSONNALITES

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIRS DE PERSONNALITES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix domicilié(e) 890, route de Caromb - 84380 MAZAN - MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS DE PERSONNALITES est expirée depuis le 29 juillet 2019.

Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SERRE DES FOURQUES , MADAZANUM , DIVINE CARESSE , GENTILICE


Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix, Société coopérative agricole - 890, route de Caromb - 84380 MAZAN - MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.