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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix
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CHATEAU SERRE DES FOURQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SERRE DES FOURQUES
Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3611711
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/11/2018
CHATEAU SERRE DES FOURQUES de Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix

Présentation de la marque CHATEAU SERRE DES FOURQUES

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CHATEAU SERRE DES FOURQUES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix domicilié(e) 890, route de Caromb MAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SERRE DES FOURQUES est expirée depuis le 17 novembre 2018.

Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix a également déposé les autres marques suivantes : MADAZANUM , DIVINE CARESSE , TERROIRS DE PERSONNALITES , GENTILICE


Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix Société coopérative agricole - 890, route de Caromb MAZAN - France - SIREN 783233380


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Vins d'appellation “ Côtes du Ventoux ” contrôlée.